République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

M 1832
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 07.06.2013
Objet reporté le 17.05.2013
M 1832 A
Pris acte le 24.01.2014
Objet reporté le 20.12.2013

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1832-A | 24 janvier 2014 - 15h | vidéo
M-1832-A Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Emilie Flamand-Lew, Michèle Künzler, Anne Mahrer, Jean Rossiaud, Damien Sidler, Ariane Blum Brunier, Catherine Baud, Andreas Meister, Mathilde Captyn, Brigitte Schneider-Bidaux relative au projet de déplacement du Service des automobiles et de la navigation et à la consultation des autorités, des habitantes et des habitants des communes concernées

M 1832 | 7 juin 2013 - 15h
M-1832 Proposition de motion de Mmes et MM. Emilie Flamand, Michèle Künzler, Anne Mahrer, Jean Rossiaud, Damien Sidler, Ariane Wisard-Blum, Catherine Baud, Andreas Meister, Mathilde Captyn, Brigitte Schneider-Bidaux relative au projet de déplacement du Service des automobiles et de la navigation et à la consultation des autorités, des habitantes et des habitants des communes concernées

M 1832 | 24 mars 2011 - 8h
M-1832 Proposition de motion de Mmes et MM. Emilie Flamand, Michèle Künzler, Anne Mahrer, Jean Rossiaud, Damien Sidler, Ariane Wisard-Blum, Catherine Baud, Andreas Meister, Mathilde Captyn, Brigitte Schneider-Bidaux relative au projet de déplacement du Service des automobiles et de la navigation et à la consultation des autorités, des habitantes et des habitants des communes concernées

M 1832 | 19 septembre 2008 - 14h30
M 1832 Proposition de motion de Mmes et MM. Emilie Flamand, Michèle Künzler, Anne Mahrer, Jean Rossiaud, Damien Sidler, Ariane Wisard-Blum, Catherine Baud, Andreas Meister, Mathilde Captyn, Brigitte Schneider-Bidaux relative au projet de déplacement du Service des automobiles et de la navigation et à la consultation des autorités, des habitantes et des habitants des communes concernées